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conditions générales

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Conception et réalisation

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text text_larger= »no »]since 2048, © roymodus (2008 – 2020)[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text]

Hébergements

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text text_larger= »no »]ci-après “l’hébergeur”

roymodus sarl
siret 507 848 109 00025 ape 5913b
rcs ANNECY 507 848 109
régime fiscal sans TVA

représenté par jacques cézard en qualité de gérant.
data protection officer / RGPD

contact : +33 6 95 57 02 37

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Accès au site : roymonde.com

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]L’accès au site et son utilisation sont réservés à l’usage des internautes particuliers et/ou entreprises. Le site a des compétences informatives et commerciales.[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][vc_row_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text text_larger= »no »]

Copyrights & ex Libris

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text text_larger= »no »]Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient êtres utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur se site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ainsi que de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que cela soit, de tout ou une partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdits. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. La musique est sous licence Creative Commons. Si vous êtes propriétaire d’une image, d’un graphisme ou d'un son et que l'utilisation est sous licence, contactez-nous.[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text text_larger= »no »]

Gestion du site roymodus.com

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]L’éditeur pourra à tout moment interrompre ou limiter l’accès à tout ou une partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes.

Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la netiquette, ou suivant son libre choix.

Suspendre le site afin de procéder à des mises à jours.

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Responsabilités

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou au autre de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment vis à vis des attaques virales, des chutes d’astéroïdes, ou d’une attaque alien.

Vous êtes d’ailleurs seul responsable des sites et données que vous utilisez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuite judiciaires à votre encontre :

• du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via internet
• du non respect par vous des présentes conditions générales

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][vc_row_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text]

Liens hypertextes

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]La mise en place par l’internaute de tous liens hypertextes vers tout ou une partie du site est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à se justifier de quelque manière que cela soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leurs contenus.

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Collecte des données

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text text_larger= »no »]Vos données sont collectées par les différentes process du cms  ainsi que par les extensions qui y sont installées et configurées.

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée), est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d’identification ou un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, sociale ou culturelle.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’édieur pour la gestion des relations avec vous, le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Pour la parties e-learning, elles sont traitées que pour la conduite des objectifs pédagogiques, contractuellement établis entre l’éditeur et l’internaute.

Les données collectées sont enregistrées dans un fichier de clients de l’éditeur et le fichier ainsi élaboré est déclaré auprès de la CNIL.

Le numéro d’enregistrement de l’éditeur à la CNIL est : 1530512

roymonde & roymodus sont accountability et RGPD freindly[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text text_larger= »no »]

Droits d’accès des données de l’internaute

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]Conformément à la loi 78-17 “information et libertés” du – janvier 1978,  modifié en 2004, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à ses données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante (lettre AR) :

roymodus , 69 impasse des by, englannaz, 74210 faverges seythennex.

conformément à l’article 40 de la dite loi, toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre de d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à l’aquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. LA réponse sera adressée dans les 45 jours suivant la réception de la demande[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][vc_row_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text]

Offres commerciales

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]L’éditeur peut vous adresser des offres commerciales. Si vous souhaitez y mettre un terme, cliquez sur ce lien de désabonnement. Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de prospections commerciales. Si vous ne le souhaitez pas,  veuillez cliquer sur ce lien de désabonnement des partenaires.

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Cookies sans sucre ajouté ni colorants

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]Informations CNIL : cookies & traceurs que dit la loi ?  Lors de la première navigation sur se site, une bannière explicative sur l’utilisation des cookies apparaîtra.  Dès lors en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera informé et avoir accepté l’utilisation desdits cookies. le consentement donné sera valable pour une période d’une année  (12 mois).

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Photos et représentations des produits & services

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]Les photographies de produits et de services, accompagnant les description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][vc_row_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text]

Loi applicable

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text]Les présentes conditions du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège de l’éditeur sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text]

Bienveillance

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_column_text text_larger= »no »]Les relations entre roymonde.com ses partenaires sont apaisées et un principe de bienveillance prévaudra à toute revendication.[/vc_column_text][/vc_column_inner][vc_column_inner width= »1/3″][vc_column_text]

Une question ?

[/vc_column_text][vc_separator color= »mulled_wine »][vc_btn title= »Contact » shape= »square » color= »success » link= »url:https%3A%2F%2Froymonde.com%2Fcontact%2F|title:contact||rel:nofollow »][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_column][/vc_row][/vc_section][vc_row][vc_column][vc_separator color= »custom » style= »shadow » accent_color= »#1e948c »][/vc_column][/vc_row]